Capteur thermoélectrique

Brevet européen · EP0863389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0863389
Numéro de demande
EP97103317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1997
Publié
9 sept. 1998
Délivré
17 sept. 2003
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 5/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 15 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  3. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

EM Microelectronic-Marin SA

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Münch, Ulrich

2000 Neuchâtel

Jaeggi, Dominik

1700 Fribourg

Schneeberger, Niklaus

8600 Dübendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.