Tragbarer Computer

Brevet européen · EP0863454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0863454
Numéro de demande
EP97110264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1997
Publié
9 sept. 1998
Délivré
19 mars 2003
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
CH 54797 07.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  3. 31 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Latschbacher GmbH

Hauptstrasse 8/10, 4484 Kronstorf, AT

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Latschbacher, Klaus

4484 Kronstorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.