Freiluftgehäuse

Brevet européen · EP0863593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0863593
Numéro de demande
EP98102656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1998
Publié
9 sept. 1998
Délivré
29 août 2001
Radié
28 févr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/28 (2006.01)
H05K 7/18 (2006.01)
H02B 1/56 (2006.01)
Priorité
DE 19709460 07.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2010

  2. 14 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  3. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

KRONE GmbH

Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, DE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Sielaff, Michael, Dipl.-Ing.

12105 Berlin, DE

Czogalla, Frank, Dipl.-Ing.

12205 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.