Elektrisches Gerät
Brevet européen · EP0863691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0863691
- Numéro de demande
- EP98103871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 1998
- Publié
- 9 sept. 1998
- Délivré
- 17 nov. 2004
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)H01R 12/04 (2006.01)H01R 12/32 (2006.01)H01R 31/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 19709556 07.03.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Hinkelmann, Horst
71101 Schönaich, DE
Walter, Achim, Dipl.-Ing.
75446 Wiernsheim, DE
Bayer, Dieter, Dipl.-Ing.
71032 Böblingen, DE
Maier, Dieter
71093 Weil i. Schönbuch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.