Elektrisches Gerät

Brevet européen · EP0863691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0863691
Numéro de demande
EP98103871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1998
Publié
9 sept. 1998
Délivré
17 nov. 2004
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
H01R 12/04 (2006.01)
H01R 12/32 (2006.01)
H01R 31/06 (2006.01)
Priorité
DE 19709556 07.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Hinkelmann, Horst

71101 Schönaich, DE

Walter, Achim, Dipl.-Ing.

75446 Wiernsheim, DE

Bayer, Dieter, Dipl.-Ing.

71032 Böblingen, DE

Maier, Dieter

71093 Weil i. Schönbuch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.