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Brevet européen · EP0863785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0863785
- Numéro de demande
- EP96928369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1996
- Publié
- 16 sept. 1998
- Délivré
- 30 août 2000
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/07 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 19534254 15.09.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/003239 23.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/010039 20.03.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 31 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
Parties
Inventeur
BUTZ, Thomas
D-70825 Korntal-Münchingen, DE
KALLER, Ralf
D-70806 Kornwestheim, DE
KISSEL, Günther
D-70567 Stuttgart, DE
MAYER, Gerhard
D-74385 Pleidelsheim, DE
KOCH, Volker
D-70193 Stuttgart, DE
SCHNABEL, Werner
D-74747 Ravenstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.