PEDALIER SANS POINT MORT

Brevet européen · EP0863831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0863831
Numéro de demande
EP96938899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1996
Publié
16 sept. 1998
Délivré
29 mars 2000
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 345695 07.12.1995
FR 9514963 18.12.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000424 03.12.1996
Publication PCT
WO1997/020726 12.06.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Roland Bitz

1958 St-Léonard

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Niculescu, Florin

2022 Bevaix

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