Azofarbstoffmischungen
Brevet européen · EP0864615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0864615
- Numéro de demande
- EP98810109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 1998
- Publié
- 16 sept. 1998
- Délivré
- 27 nov. 2002
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 67/22 (2006.01)C07C 229/16 (2006.01)C07C 233/43 (2006.01)C07C 271/28 (2006.01)C07C 275/40 (2006.01)C07C 311/05 (2006.01)
- Priorité
- CH 40997 21.02.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 15 août 2006
Transféré
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 29 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.