Enteisungsflüssigkeiten

Brevet européen · EP0864626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0864626
Numéro de demande
EP98104219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1998
Publié
16 sept. 1998
Délivré
30 juil. 2003
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 3/18 (2006.01)
C08F 222/02 (2006.01)
C09D 7/00 (2006.01)
Priorité
US 815650 13.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 28 nov. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

  3. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Noveon IP Holdings Corp.

9911 Brecksville Road, Cleveland, OH 44141-3247, US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Lemma, Solomon

Shaker Heights, Ohio 44122, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.