Luftklappe

Brevet européen · EP0864821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0864821
Numéro de demande
EP98100833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1998
Publié
16 sept. 1998
Délivré
21 juil. 2004
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/14 (2006.01)
F16K 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 19710026 12.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 30 sept. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  3. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

MAICO Elektroapparate-Fabrik GmbH

MAICO ELEKTROAPPARATE-FABRIK GmbH

Steinbeisstrasse 20, D-78056 Villingen-Schwenningen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Schneider, Helmut, Dipl.-Ing. (FH)

78652 Deisslingen, DE

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