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Brevet européen · EP0865326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0865326
Numéro de demande: EP96942292
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 2 déc. 1996
Publié: 23 sept. 1998
Délivré: 16 août 2006
Radié: 16 août 2006
Motif: Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB: B05D 7/24 (2006.01)
A61L 27/00 (2006.01)
Priorité: US 569816 08.12.1995
EP 96810643 30.09.1996
Demande PCT: PCT/EP1996/005326 02.12.1996
Publication PCT: WO1997/021497 19.06.1997
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

28 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

LOHMANN, Dieter

CH-4142 Münchenstein

CHABRECEK, Peter

CH-4058 Basel

HÖPKEN, Jens

D-79540 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.