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Brevet européen · EP0865404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0865404
- Numéro de demande
- EP96936029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1996
- Publié
- 23 sept. 1998
- Délivré
- 28 nov. 2001
- Radié
- 28 nov. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65H 37/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9520086 02.10.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/015568 27.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/012827 10.04.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 30 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
Parties
Inventeur
STEVENS, Christopher John
Reading, Berkshire RG4 8BD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.