PESTIZIDE
Brevet européen · EP0865424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0865424
- Numéro de demande
- EP96940650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1996
- Publié
- 23 sept. 1998
- Délivré
- 18 sept. 2002
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 251/60 (2006.01)C07C 251/24 (2006.01)C07C 255/64 (2006.01)C07C 249/02 (2006.01)C07C 239/02 (2006.01)C07D 317/64 (2006.01)C07D 275/02 (2006.01)C07D 213/02 (2006.01)C07D 241/12 (2006.01)C07D 215/00 (2006.01)C07D 239/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 346595 07.12.1995CH 346495 07.12.1995CH 122696 14.05.1996CH 168896 05.07.1996CH 249396 11.10.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1996/005226 25.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/020809 12.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Bayer Aktiengesellschaft
51368 Leverkusen, DE
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.