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Brevet européen · EP0865575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0865575
Numéro de demande
EP96920676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
8 juil. 1996
Publié
23 sept. 1998
Délivré
4 déc. 2002
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/16 (2006.01)
Priorité
CH 348795 11.12.1995
CH 362795 21.12.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000250 08.07.1996
Publication PCT
WO1997/021925 19.06.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  3. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  4. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ateliers Busch S.A.

Zone Industrielle, 2906 Chevenez

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

BECHER, Ulrich

CH-2900 Porrentruy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.