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Brevet européen · EP0865742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0865742
Numéro de demande
EP98104158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1998
Publié
23 sept. 1998
Délivré
11 juin 2003
Radié
8 mars 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
CH 68097 22.03.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.03.2018

  2. 7 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

  3. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  4. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7, rue François-Dussaud, 1211 Genève 24

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

Gay, Jacques Hubert

1253 Vandoeuvres-Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.