Duschtrennwand
Brevet européen · EP0865753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0865753
- Numéro de demande
- EP98104200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 1998
- Publié
- 23 sept. 1998
- Délivré
- 10 juil. 2002
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 29704718 U 17.03.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 28 nov. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., Hagenweg 1 F, 4131 LX Vianen, Pays-Bas → ALTURA LEIDEN HOLDING B.V., Wilhelminasingel 111, 6221 BJ Maastricht, Pays-Bas
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 15 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.