Hochleistungskarde

Brevet européen · EP0866153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0866153
Numéro de demande
EP98810088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
5 févr. 1998
Publié
23 sept. 1998
Délivré
31 juil. 2002
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/16 (2006.01)
D01G 15/24 (2006.01)
Priorité
CH 43897 24.02.1997
CH 131897 03.06.1997
CH 183897 31.07.1997
CH 215497 12.09.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Faas, Jürg

8450 Andelfingen

Näf, Beat

8645 Jona

Sauter, Christian

8247 Flurlingen

Gresser, Götz Theodor

8405 Winerthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.