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Brevet européen · EP0866652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0866652
Numéro de demande
EP96945870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1996
Publié
30 sept. 1998
Délivré
5 janv. 2000
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 7/20 (2006.01)
A01C 15/00 (2006.01)
A01C 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 29517786 U 10.11.1995
Demande PCT
PCT/DE1996/002130 07.11.1996
Publication PCT
WO1997/016953 15.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  3. 14 janv. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Lemken GmbH & Co. KG

Weseler Strasse 5, 46519 Alpen, DE

Mandataire

PPS Polyvalent Patent Service AG

Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

Inventeur

SORG, Friedrich

D-35418 Buseck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.