NAHRUNGSMITTEL
Brevet européen · EP0866661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0866661
- Numéro de demande
- EP96932685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 1996
- Publié
- 30 sept. 1998
- Délivré
- 14 avr. 2004
- Radié
- 14 avr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A23J 3/04 (2006.01)A23L 1/314 (2006.01)A23K 1/10 (2006.01)A23K 1/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 9519555 26.09.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/002397 26.09.1996
- Publication PCT
- WO1997/011610 03.04.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MUSSON, Gary, David
Melton Mowbray, Leicestershire LE13 1TA, GB
WALKER, Richard, James
Melton Mowbray, Leicestershire LE13 1PW, GB
HARFORD, Stephen
Oakha m, Leicestershire LE15 7HN, GB
SPEIRS, Charles, Ivie
Rutland, Leicestershire LE15 7HF, GB
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