BIOVERTRÄGLICHE ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP0866815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0866815
Numéro de demande
EP97913308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1997
Publié
30 sept. 1998
Délivré
23 févr. 2000
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 220/34 (2006.01)
C09D 133/00 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
B01J 43/00 (2006.01)
C09D 105/08 (2006.01)
C09D 105/10 (2006.01)
A61L 33/00 (2006.01)
G01N 33/72 (2006.01)
B01D 15/04 (2006.01)
B01J 20/26 (2006.01)
Priorité
GB 9624130 20.11.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/003189 20.11.1997
Publication PCT
WO1998/022516 28.05.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 14 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    BIOCOMPATIBLES LIMITED, Frensham House, Farnham Business Park, Weydon Lane, Farnham,, Surrey GU9 8QL, Royaume-Uni → Biocompatibles UK Limited, Chapman House, Farnham Business Park, Farnham, Surrey GU9 8QL, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  4. 15 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  5. 29 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Biocompatibles UK Limited

Chapman House Farnham Business Park, Farnham Surrey GU9 8QL, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Porssa, Manuchehr

Farnham, Surrey GU9 8QL, GB

McNeillis, Paul Mathew

Farnham, Surrey GU9 8QL, GB

Freeman, Richard Neil Templar

Farnham, Surrey GU9 8QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.