REINIGUNG EINER KOMPLETTANLAGE
Brevet européen · EP0866844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0866844
- Numéro de demande
- EP96942311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1996
- Publié
- 30 sept. 1998
- Délivré
- 28 juil. 1999
- Radié
- 28 juil. 1999
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C11D 7/08 (2006.01)C11D 7/10 (2006.01)C11D 7/22 (2006.01)C11D 7/32 (2006.01)C11D 3/33 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 95203436 11.12.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/005367 27.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/021797 19.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juin 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 13 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- UNILEVER N.V., Weena 455, 3013 AL Rotterdam, Pays-Bas → JohnsonDiversey, Inc., 8310 16th Street, Sturtevant (WI 53177-0902), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 30 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
- 30 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
Parties
Inventeur
DE GOEDEREN, Gijsbertus, Diversey Lever B.V.
NL-3606 AN Maarssen, NL
JONKER, Remco, E., Diversey Lever B.V.
NL-3606 AN Maarssen, NL
PRITCHARD, Norman, Jason, Diversey Lever B.V.
NL-3606 AN Maarssen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.