ZWILLINGS-FÖRDERSCHRAUBEN

Brevet européen · EP0866918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0866918
Numéro de demande
EP96920677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1996
Publié
30 sept. 1998
Délivré
29 déc. 1999
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/08 (2006.01)
F04C 18/16 (2006.01)
Priorité
CH 348895 11.12.1995
CH 362895 21.12.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000251 08.07.1996
Publication PCT
WO1997/021926 19.06.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 31 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Ateliers Busch S.A.

Zone Industrielle, 2906 Chevenez

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

BECHER, Ulrich

CH-2900 Porrentruy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.