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Brevet européen · EP0866925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0866925
Numéro de demande
EP96938900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1996
Publié
30 sept. 1998
Délivré
1 mars 2000
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 1/08 (2006.01)
B65G 15/32 (2006.01)
Priorité
CH 352095 13.12.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000425 03.12.1996
Publication PCT
WO1997/021938 19.06.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 15 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, CH-4153 Reinach

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

KLUMB, Werner

D-79541 Lörrach, DE

SCHMIDT, Burghardt

CH-4143 Dornach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.