Mikrobizides Mittel und dessen Anwendung
Brevet européen · EP0867115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0867115
- Numéro de demande
- EP98105272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1998
- Publié
- 30 sept. 1998
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 37/36 (2006.01)A01N 35/02 (2006.01)*A01N 35/02 (2006.01)*A01N 37/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 19713031 27.03.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.