Barquettes de céréale garnies

Brevet européen · EP0867117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0867117
Numéro de demande
EP97200882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1997
Publié
30 sept. 1998
Délivré
25 sept. 2002
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21D 13/00 (2006.01)
A21D 13/08 (2006.01)
A21C 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Heck, Ernst

1302 Vufflens-La-Ville

Deutsch, Roman

1095 Lutry

Desjardins, Jean-Jacques

1026 Denges

Horisberger, Jean

1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.