Fliessfähige getrocknete Partikel

Brevet européen · EP0867177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0867177
Numéro de demande
EP98102962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1998
Publié
30 sept. 1998
Délivré
8 oct. 2003
Radié
19 févr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/14 (2006.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 31/07 (2006.01)
A61K 31/355 (2006.01)
A61K 31/59 (2006.01)
A61K 31/12 (2006.01)
A61K 31/015 (2006.01)
A61K 31/20 (2006.01)
Priorité
CH 48297 28.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.02.2018

  2. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, 4070 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Mandataire

DSM Nutritional Products AG

DSM Nutritional Products Ltd

Patent Department VMD Bau 241/ 636 P. O. Box 3255, 4002 Basel

Inventeur

Tritsch, Jean-Claude

68300 Saint-Louis, FR

Ulm, Johann

4104 Oberwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.