Polycyclische Verbindungen

Brevet européen · EP0867477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0867477
Numéro de demande
EP98810219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1998
Publié
30 sept. 1998
Délivré
2 mai 2002
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 57/00 (2006.01)
C09B 48/00 (2006.01)
C09B 15/00 (2006.01)
C08K 5/3437 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
*C07D 471/04 (2006.01)
Priorité
CH 71597 25.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Moretti, Robert

1627 Vaulruz

Wooden, Gary

1716 Oberschrot

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