Druckgaskapsel
Brevet européen · EP0867656 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0867656
- Numéro de demande
- EP97810181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 1997
- Publié
- 30 sept. 1998
- Délivré
- 21 déc. 2005
- Radié
- 25 mars 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F17C 13/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.03.2017
- 11 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 11.03.2011
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Brüngger, Urs
2545 Selzach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.