Anschlussleitung für Audio-Apparate

Brevet européen · EP0867893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0867893
Numéro de demande
EP98302154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1998
Publié
30 sept. 1998
Délivré
27 févr. 2002
Radié
27 févr. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01B 11/16 (2006.01)
Priorité
JP 7353397 26.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  2. 28 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ascii Corporation

ASCII CORPORATION

33-10, Yoyogi 4-chome, Shibuya-ku, Tokyo, JP

Time Domain Corporation

8916-12, Takayama-cho, Ikoma-shi, Nara, JP

Inventeur

Yoshii, Hiroyuki

Shiki-gun, Nara, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.