IMPLANTAT ALS KNOCHENERSATZ
Brevet européen · EP0868157 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0868157
- Numéro de demande
- EP96939050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 1996
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 24 juil. 2002
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19543530 22.11.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/005018 15.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/018775 29.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 30 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
- 31 juil. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002
Parties
Inventeur
GRUNDEI, Hans
D-23558 Lübeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.