SEPARATEUR CENTRIFUGE
Brevet européen · EP0868218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0868218
- Numéro de demande
- EP96941127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 1996
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 15 mars 2000
- Radié
- 31 déc. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B04B 5/00 (2006.01)B04B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9526523 23.12.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/002996 05.12.1996
- Publication PCT
- WO1997/023296 03.07.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 15 mars 2001
Transféré
- Titulaire
- Federal-Mogul Engineering Limited, c/o T&N Limited,, Manchester International Office Centre,, Styal Road, Manchester, M22 5TN, Royaume-Uni → FILTERWERK MANN & HUMMEL GMBH, Hindenburgstrasse 45, 71638 Ludwigsburg, Allemagne
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 28 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
- 15 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
Parties
Inventeur
PURVEY, Ronald, James
Axminster, Devon EX13 5LW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.