AMELIORATIONS APPORTEES A DES RECIPIENTS
Brevet européen · EP0868279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0868279
- Numéro de demande
- EP96940012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1996
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 28 avr. 1999
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/00 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9524553 30.11.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/002938 29.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/019801 05.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève) → John P. Munzinger, c/o Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 13 août 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 30 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Britton, Charles Jonathan
Tetbury, Gloucestershire GL8 8NF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.