AMELIORATIONS RELATIVES A DES RECIPIENTS

Brevet européen · EP0868283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868283
Numéro de demande
EP96940015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1996
Publié
7 oct. 1998
Délivré
7 juil. 1999
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/54 (2006.01)
Priorité
GB 9524554 30.11.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/002941 29.11.1996
Publication PCT
WO1997/019802 05.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  3. 15 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Britton, Charles Jonathan

19 High Street, Avening, Tetbury, Gloucestershire GL8 8NF, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Britton, Charles Jonathan

Tetbury, Gloucestershire GL8 8NF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.