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Brevet européen · EP0868285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0868285
- Numéro de demande
- EP96944467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 1996
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 5 mars 2003
- Radié
- 5 mars 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B29C 51/06 (2006.01)B28B 21/42 (2006.01)B29D 23/00 (2006.01)B29C 49/02 (2006.01)
- Priorité
- US 575347 20.12.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/020223 18.12.1996
- Publication PCT
- WO1997/022458 26.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Inventeur
DARR, Richard, C.
Seville, OH 44273, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.