AMELIORATIONS APPORTEES A DES RESERVOIRS
Brevet européen · EP0868295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0868295
- Numéro de demande
- EP96940013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1996
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 7 juil. 1999
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29D 1/00 (2006.01)B29C 57/00 (2006.01)B29C 49/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9524456 30.11.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/002939 29.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/019806 05.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève) → John P. Munzinger, c/o Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 15 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Britton, Charles Jonathan
Tetbury, Gloucestershire GL8 8NF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.