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Brevet européen · EP0868313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868313
Numéro de demande
EP96939861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1996
Publié
7 oct. 1998
Délivré
19 avr. 2000
Radié
19 nov. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
CH 336895 28.11.1995
EP 96102497 20.02.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/005114 20.11.1996
Publication PCT
WO1997/019821 05.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.11.2016

  2. 14 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  3. 28 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  4. 28 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Gubelstr.22, 6301 Zug

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dr. Urs Falk

Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

Inventeur

STAUB, René

CH-6330 Cham

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5408 Ennetbaden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.