VEHICULE AUTOMOBILE

Brevet européen · EP0868338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868338
Numéro de demande
EP96940977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1996
Publié
7 oct. 1998
Délivré
16 juin 1999
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 21/04 (2006.01)
B62D 21/16 (2006.01)
B62D 21/17 (2006.01)
Priorité
FR 9515798 18.12.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000445 18.12.1996
Publication PCT
WO1997/022509 26.06.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  3. 30 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Sbarro, Francesco

1422 Les Tuileries-de-Grandson Kanton Waadt

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Sbarro, Francesco

1422 Les Tuileries-de-Grandson Kanton Waadt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.