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Brevet européen · EP0868369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868369
Numéro de demande
EP96941983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1996
Publié
7 oct. 1998
Délivré
2 févr. 2000
Radié
2 févr. 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 81/05 (2006.01)
Priorité
US 565664 01.12.1995
Demande PCT
PCT/US1996/018013 08.11.1996
Publication PCT
WO1997/020756 12.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 15 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

Parties

Inventeur

FARISON, Brian, K.

New Milford, CT 06776, US

ARMSTRONG, William, R.

Newton, CT 06470, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.