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Brevet européen · EP0868369 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0868369
- Numéro de demande
- EP96941983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1996
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 2 févr. 2000
- Radié
- 2 févr. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 81/05 (2006.01)
- Priorité
- US 565664 01.12.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/018013 08.11.1996
- Publication PCT
- WO1997/020756 12.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 15 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
FARISON, Brian, K.
New Milford, CT 06776, US
ARMSTRONG, William, R.
Newton, CT 06470, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.