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Brevet européen · EP0868375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868375
Numéro de demande
EP96942172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1996
Publié
7 oct. 1998
Délivré
25 août 1999
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/08 (2006.01)
B65G 47/10 (2006.01)
Priorité
AT 70695 21.12.1995
Demande PCT
PCT/AT1996/000251 18.12.1996
Publication PCT
WO1997/023394 03.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 29 oct. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999

  4. 31 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Inventeur

WÜNSCHER, Eduard

A-8075 Hart bei Graz, AT

FREUDELSPERGER, Karl

A-8075 Hart bei Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.