POLYURETHANE AUS POLYSILOXAN-POLYOL-MAKROMEREN

Brevet européen · EP0868457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868457
Numéro de demande
EP96943907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1996
Publié
7 oct. 1998
Délivré
11 sept. 2002
Radié
11 sept. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 18/61 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
Priorité
EP 95810818 22.12.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/005507 10.12.1996
Publication PCT
WO1997/023532 03.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

LOHMANN, Dieter

CH-4142 Münchenstein

HÖPKEN, Jens

D-79540 Lörrach, DE

DOMSCHKE, Angelika

Duluth, GA 30096, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.