COMPOSITION DE REVETEMENT
Brevet européen · EP0868484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0868484
- Numéro de demande
- EP96943084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1996
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 8 sept. 1999
- Radié
- 10 déc. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08L 51/00 (2006.01)C08F 265/04 (2006.01)C08F 257/02 (2006.01)C08F 285/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9525914 19.12.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/005534 11.12.1996
- Publication PCT
- WO1997/022667 26.06.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.12.2016
- 10 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 10.03.2011
- 30 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Windlesham Surrey GU20 6JD, GB
Stokenchurch Buckinghamshire HP14 3QF, GB
Langley Slough Berkshire SL3 8DH, GB
Farnham Common Buckinghamshire SL2 3RD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.