COMPOSITIONS DE POLYAMIDE OU POLYESTER

Brevet européen · EP0868486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868486
Numéro de demande
EP96944415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1996
Publié
7 oct. 1998
Délivré
24 nov. 2004
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 67/00 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
C08K 13/04 (2006.01)
Priorité
US 577357 22.12.1995
US 23395 13.08.1996
US 770191 19.12.1996
Demande PCT
PCT/US1996/020041 20.12.1996
Publication PCT
WO1997/023565 03.07.1997
Divisionnaire de
EP03076674
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  4. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Inventeur

MARTENS, Marvin, Michel

Vienna, WV 26105-3290, US

KASOWSKI, Robert, Valentine

West Chester, PA 19382-7058, US

COSSTICK, Kevin, Bodle

CH-1290 Versoix

PENN, Robert, Earl

Wilmington, DE 19807-2947, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.