COMPOSITIONS DE POLYAMIDE OU POLYESTER
Brevet européen · EP0868486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0868486
- Numéro de demande
- EP96944415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1996
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 24 nov. 2004
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 67/00 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)C08K 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 577357 22.12.1995US 23395 13.08.1996US 770191 19.12.1996
- Demande PCT
- PCT/US1996/020041 20.12.1996
- Publication PCT
- WO1997/023565 03.07.1997
- Divisionnaire de
- EP03076674
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19,, Postfach 372, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 30 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
Parties
Inventeur
MARTENS, Marvin, Michel
Vienna, WV 26105-3290, US
KASOWSKI, Robert, Valentine
West Chester, PA 19382-7058, US
COSSTICK, Kevin, Bodle
CH-1290 Versoix
PENN, Robert, Earl
Wilmington, DE 19807-2947, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.