UTILISATION DE CETONES CYCLIQUES EN PARFUMERIE

Brevet européen · EP0868502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868502
Numéro de demande
EP97937766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 1997
Publié
7 oct. 1998
Délivré
1 déc. 1999
Radié
11 sept. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
C07C 49/403 (2006.01)
Priorité
CH 237496 27.09.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/001092 12.09.1997
Publication PCT
WO1998/013447 02.04.1998
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.09.2017

  2. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Firmenich SA

FIRMENICH SA

1, route des Jeunes Case Postale 239, 1211 Genève 8

Inventeur

FEHR, Charles

CH-1290 Versoix

MARGOT, Christian

CH-1261 Bassins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.