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Brevet européen · EP0868583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868583
Numéro de demande
EP96945911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1996
Publié
7 oct. 1998
Délivré
10 juil. 2002
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 6/22 (2006.01)
Priorité
DE 19548748 23.12.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/005764 20.12.1996
Publication PCT
WO1997/023697 03.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  3. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Westfalia-WST-Systemtechnik GmbH & Co. KG

Westfalia WST Systemtechnik GmbH & Co. KG

Industriestrasse 11, 33829 Borgholzhausen, DE

Mandataire

Büchel, Kaminski & Partner Patentanwälte Establishment

Austrasse 79, 9490 Vaduz, LI

Inventeur

RADAELLI, Luigi

CH-5723 Teufenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.