SPECTROMETRES DE MOBILITE IONIQUE

Brevet européen · EP0868663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868663
Numéro de demande
EP96919895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 1996
Publié
7 oct. 1998
Délivré
2 mai 2003
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/64 (2006.01)
Priorité
GB 9510405 23.05.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/001248 23.05.1996
Publication PCT
WO1996/037773 28.11.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

TAYLOR, Stephen, John

Amersham, Bucks HP6 5RE, GB

TURNER, Robert, Brian

Chesham, Bucks HP5 2SE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.