SPECTROMETRES DE MOBILITE IONIQUE
Brevet européen · EP0868663 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0868663
- Numéro de demande
- EP96919895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1996
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/64 (2006.01)
- Priorité
- GB 9510405 23.05.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001248 23.05.1996
- Publication PCT
- WO1996/037773 28.11.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
TAYLOR, Stephen, John
Amersham, Bucks HP6 5RE, GB
TURNER, Robert, Brian
Chesham, Bucks HP5 2SE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.