Bestandteil eines Hautpflegemittels

Brevet européen · EP0868907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868907
Numéro de demande
EP98104676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1998
Publié
7 oct. 1998
Délivré
15 sept. 2004
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/48 (2000.01)
Priorité
DE 19711777 21.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 10 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

  3. 15 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  4. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

K.D. Pharma Bexbach GmbH

Am Kraftwerk 4, 66450 Bexbach, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Krumbholz, Rudolf, Dr.

57510 Holving, FR

Lembke, Peter, Dr.

43008 Tarragona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.