Procédé de réalisation de bandeaux de commande, notamment pour appareils électroménagers
Brevet européen · EP0868960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0868960
- Numéro de demande
- EP98440040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1998
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 22 sept. 1999
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 26/00 (2006.01)C03C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9702649 03.03.1997
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 1 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, 5425 Schneisingen → Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 01.08.2009
- 15 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, 5425 Schneisingen
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 30 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Epp, Bertrand
67700 Saverne, FR
Chevrier, Laurent
57870 Hartzviller, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.