Schleifmaschine und Verfahren

Brevet européen · EP0868968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0868968
Numéro de demande
EP98105554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1998
Publié
7 oct. 1998
Délivré
19 févr. 2003
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 7/22 (2006.01)
B24B 41/04 (2006.01)
B24B 49/16 (2006.01)
B24B 7/17 (2006.01)
B23Q 1/70 (2006.01)
Priorité
JP 8136897 31.03.1997
JP 30086197 31.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  3. 28 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Nippei Toyama Corporation

NIPPEI TOYAMA CORPORATION

26-2, Minami-Oi 6-chome, Shinagawa-ku Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Nishi, Kenichiro

Yokosuka-shi, Kanagawa, JP

Nukui, Mitsuru

Higashi-Tonami-gun, Toyama, JP

Nakajima, Kazuo

Higashi-Tonami-gun, Toyama, JP

Murai, Shirou

Higashi-Tonami-gun, Toyama, JP

Wada, Toyotaka

Higashi-Tonami-gun, Toyama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.