Blasgeformte Kunststoff-Flasche

Brevet européen · EP0869067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0869067
Numéro de demande
EP98104638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1998
Publié
7 oct. 1998
Délivré
21 nov. 2001
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 74997 01.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 17 avr. 2012

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 17.04.2012

  3. 24 janv. 2012

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2012

  4. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  5. 28 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, G. Petschner, Wannenstrasse 16, 8800 Thalwil

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  6. 30 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.