Pompe péristaltique
Brevet européen · EP0869283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0869283
- Numéro de demande
- EP97810194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 1997
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 6 août 2003
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/12 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.