Rotationsverdrängerpumpe
Brevet européen · EP0869284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0869284
- Numéro de demande
- EP98105932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 1998
- Publié
- 7 oct. 1998
- Délivré
- 20 nov. 2002
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 43/14 (2006.01)F04B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 29705877 U 03.04.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 2 déc. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Seefeldstrasse 45, 8008 Zürich → Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Splügenstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Bahnhofstrase 22, 8001 Zürich → Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Seefeldstrasse 45, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maiwald Patentanwaltsgesellschaft (Schweiz) mbH, Bahnhofstrase 22, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 15 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 29 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
Parties
Inventeur
75196 Remchingen-Wilferdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.